Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUATRE SAISONS
PRODUITS COLLEX S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94518015
Date de dépôt :
22/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2004

Présentation de la marque QUATRE SAISONS

Déposée le 22 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS COLLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUATRE SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS COLLEX domicilié(e) 30, rue de l'Industrie, 93012 BOBIGNY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 707 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUITS COLLEX S.A. Madame LAVERNE - France.

La marque QUATRE SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94518015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUATRE SAISONS est expirée depuis le 22 avril 2004.

PRODUITS COLLEX a également déposé les autres marques suivantes : COLLEX , SILVERNET , ONTEX , OROWAX , DIATOR , BLOCVIS , POX , SILOR , GLY , BLAX


PRODUITS COLLEX S.A. Société Anonyme - 30, rue de l'Industrie, 93012 BOBIGNY CEDEX - France - SIREN 350707980


PRODUITS COLLEX S.A. Madame LAVERNE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Inscription le 23 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274289 - Publication au BOPI 1999-03-23

Inscription le 14 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191802 - Publication au BOPI 1995-11-14

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; antigels.Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.