Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASS
Numéro de dépôt :
1559905
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1999
Présentation de la marque PASS
Déposée le 13 novembre 1989 par PRODUITS CHIMIQUES HANDY LIMITEE (Société Canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS est expirée depuis le 13 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17