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Marques déposées par PRODUITS CHIMIQUES HANDY LIMITEE (Société Canadienne
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PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS
PRODUITS CHIMIQUES HANDY LIMITEE (Société Canadienne)

Numéro de dépôt :
1559905
Date de dépôt :
13/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/1999

Présentation de la marque PASS

Déposée le 13 novembre 1989 par PRODUITS CHIMIQUES HANDY LIMITEE (Société Canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PRODUITS CHIMIQUES HANDY LIMITEE (Société Canadienne), domicilié(e) 745 Ste-Rose Street, LAPRAIRIE, QUEBEC, CANADA J5R 172 CANADA - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD - France.

La marque PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559905.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS est expirée depuis le 13 novembre 1999.


PRODUITS CHIMIQUES HANDY LIMITEE (Société Canadienne) - 745 Ste-Rose Street, LAPRAIRIE, QUEBEC, CANADA J5R 172 CANADA - Canada


S.C. ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture; agents de floculation