Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COOL CLEAN
PRODUITS CHIMIQUES DU SIDOBRE-SINNOVA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
97707051
Date de dépôt :
01/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2007

Présentation de la marque COOL CLEAN

Déposée le 1 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CHIMIQUES DU SIDOBRE-SINNOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COOL CLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CHIMIQUES DU SIDOBRE-SINNOVA domicilié(e) BOUSSENS, F 31360 SAINT-MARTORY - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 780 065 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS Baudin, Chrétien, Schihin - France.

La marque COOL CLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COOL CLEAN est expirée depuis le 1 décembre 2007.

PRODUITS CHIMIQUES DU SIDOBRE-SINNOVA a également déposé les autres marques suivantes : STARVON , SINNOLENE , STERIFOR , AFOMINE , IGEPON , UNIGAL , MOUILLOL , GERMIBAC , SOLIFIX T.N. , SICOL


PRODUITS CHIMIQUES DU SIDOBRE-SINNOVA (société anonyme) - BOUSSENS, F 31360 SAINT-MARTORY - France - SIREN 546780065


Cabinet LORDONNOIS Baudin, Chrétien, Schihin - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-20

Inscription le 25 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393347 - Publication au BOPI 2004-05-25

Inscription le 8 mars 2000 - Changement de dénomination n°296634 - Publication au BOPI 2000-03-08

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Produits chimiques destinés à l'industrie. Préparations pour nettoyer et dégraisser.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.