Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINOZON
PRODUITS CHIMIQUES DU SIDOBRE-SINNOVA SA. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1382813
Date de dépôt :
04/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque SINOZON

Déposée le 4 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CHIMIQUES DU SIDOBRE-SINNOVA SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINOZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CHIMIQUES DU SIDOBRE-SINNOVA SA domicilié(e) BOUSSENS F - 31360 SAINT-MARTORY (dossier no 2079238) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 780 065 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS (Baudin, Chrétien, Schihin) domicilié(e) (dossier no 2079238) - France.

La marque SINOZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1382813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SINOZON est expirée depuis le 4 décembre 2006.

PRODUITS CHIMIQUES DU SIDOBRE-SINNOVA SA a également déposé les autres marques suivantes : SINNOPON , SINNOVA , SINNOMINE , SINNOLENE


PRODUITS CHIMIQUES DU SIDOBRE-SINNOVA SA. (société anonyme) - BOUSSENS F - 31360 SAINT-MARTORY (dossier no 2079238) - France - SIREN 546780065


Cabinet LORDONNOIS (Baudin, Chrétien, Schihin) - (dossier no 2079238) - France


Renouvellement sans limitation le 25 novembre 1996 n°2079238 - Publication au BOPI 1996-11-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Inscription le 8 mars 2000 - Changement de dénomination n°296634 - Publication au BOPI 2000-03-08

Produits détersifs, mouillants et émulsionnants pour tous usages, notamment pour les industries des textiles, du cuir, de la papeterie et pour la fabrication des produits pour l'agriculture; détersifs industriels et ménagers, peintures et vernis, colles, papiers peints et produits pharmaceutiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.