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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC MAISON TOUSSAINT FRERES
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PROPY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPY
PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC MAISON TOUSSAINT FRERES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1572375
Date de dépôt :
23/01/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2000

Présentation de la marque PROPY

Déposée le 23 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC MAISON TOUSSAINT FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROPY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC MAISON TOUSSAINT FRERES domicilié(e) Marlioz, 74190 PASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET - France.

La marque PROPY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPY est expirée depuis le 23 janvier 2000.

PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC MAISON TOUSSAINT FRERES a également déposé les autres marques suivantes : PROPYFIX , PROPYGEL


PRODUITS CHIMIQUES DU MONT-BLANC MAISON TOUSSAINT FRERES, société à responsabilité limitée - Marlioz, 74190 PASSY - France


Cabinet PONCET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 23 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°251962 - Publication au BOPI 1998-03-23

Inscription le 22 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182424 - Publication au BOPI 1995-02-22

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;antigels, produits et composés anti-gel, eau distillée, liquide de refroidissement permanent de moteurs, additifs chimiques pour carburants, additifs chimiques pour liquide de refroidissement permanent de moteurs, additifs chimiques pour liquide lave-glaces.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;produits et composés anti-gel.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et leurs pièces détachées; appareils lave-glaces

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.