Déposée le 4 mai 1976 par Produits Chimiques de la Montagne Noire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SIMULSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Produits Chimiques de la Montagne Noire domicilié(e) (soc. an.), 60, rue Pierre-Charron, Paris. - France.
La marque SIMULSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946612.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits Chimiques de la Montagne Noire - (soc. an.), 60, rue Pierre-Charron, Paris. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502
Inscription - Changement d'adresse n°45153 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°7097 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°101811 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°101811 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, compositions extinctrices, matières tannantes, mordants, résines, préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, lubrifiants, compositions à lier la poussière, désinfectants, fongicides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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