Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCLINE
PRODUITS CHIMIQUES BILLANCOURT (S.A.)

Numéro de dépôt :
92438340
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2002

Présentation de la marque ORCLINE

Déposée le 20 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CHIMIQUES BILLANCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CHIMIQUES BILLANCOURT domicilié(e) B.P. 247 95 AVENUE EDOUARD VAILLANT, 92108 BOULOGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 291 132 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCHIDIS - HYDROCURE - France.

La marque ORCLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438340.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCLINE est expirée depuis le 20 octobre 2002.


PRODUITS CHIMIQUES BILLANCOURT (S.A.) - B.P. 247 95 AVENUE EDOUARD VAILLANT, 92108 BOULOGNE CEDEX - France - SIREN 303291132


ORCHIDIS - HYDROCURE - France


Inscription le 25 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171831 - Publication au BOPI 1994-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Produits chimiques destinés à l'industrie Préparation pour nettoyer et dégraisser

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.