Déposée le 20 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CHIMIQUES BILLANCOURT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORCLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CHIMIQUES BILLANCOURT domicilié(e) B.P. 247 95 AVENUE EDOUARD VAILLANT, 92108 BOULOGNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 291 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORCHIDIS - HYDROCURE - France.
La marque ORCLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438340.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 25 avril 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°171831 - Publication au BOPI 1994-04-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-37
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Produits chimiques destinés à l'industrie Préparation pour nettoyer et dégraisser
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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