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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES TOURAINE
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EQUIPAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUIPAGE
s.a. PRODUITS CERAMIQUES TOURAINE

Numéro de dépôt :
1701511
Date de dépôt :
24/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/10/2001

Présentation de la marque EQUIPAGE

Déposée le 24 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUIPAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES TOURAINE domicilié(e) dont le siège est, 41130 SELLES sur Cher - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABEL MARK - France.

La marque EQUIPAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701511.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUIPAGE est expirée depuis le 24 octobre 2001.

PRODUITS CERAMIQUES TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : ATLANTIS


s.a. PRODUITS CERAMIQUES TOURAINE - dont le siège est, 41130 SELLES sur Cher - France


LABEL MARK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Robinetterie pour les installations de distribution d'eau et pour les appareils sanitaires, notamment robinets mélangeurs, groupes thermostatiques;leurs poignées, boutons de commande et becs de débits;appareils sanitaires notamment en porcelaine et en céramique, tels que lavabos, colonnes pour lavabos;lavoirs, cuvettes de toilette (WC), toilette (WC), urinoirs, réservoir de chasse d'eau, baignoires, plateaux de douche, bidet, chasse d'eau, siège et couvre siège de toilettes (WC); parties et pièces de rechanges des produits prècités