Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELLES-IN
PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, société anonyme, SELLES SUR CHER (Loir-et-Cher).

Numéro de dépôt :
1290863
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/1994

Présentation de la marque SELLES-IN

Déposée le 27 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SELLES-IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SELLES-IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELLES-IN est expirée depuis le 27 novembre 1994.

PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : CRYALITE , (Marque figurative) , BAIKAL , LOVELYNE , LORLINE , ROSE LANGUEDOC , CORUM , OCEAN , LAGON BLEU , BEAUGENCY


PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, société anonyme, SELLES SUR CHER (Loir-et-Cher). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Appareils sanitaires, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.