PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1344359
Date de dépôt :
26/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2026
Présentation de la marque SELLES
Déposée le 26 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE domicilié(e) ZA DU BOIS GASSEAU - 77210 - SAMOREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 480 015 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.
La marque SELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1344359.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, Société par actions simplifiée - ZA DU BOIS GASSEAU - 77210 - SAMOREAU - France - SIREN 445480015
BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 21 octobre 2005 n°2299568 - Publication au BOPI 2005-10-21
Renouvellement sans limitation n°2059032 - Publication au BOPI 1996-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-32
Inscription le 21 janvier 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°661288 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21
Renouvellement sans limitation le 20 février 2016 n°2610822 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-20
Inscription le 22 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715849 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-22
Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, installations de distribution d'eau et installations sanitaires.Lavabos, colonnes de lavabos, cache-siphons, vasques, lavabos à encastrer, bidets, cuvettes de WC, réservoirs de chasse-d'eau, abattants pour sièges de WC, lave-mains, receveurs de douches, urinoirs et stalles d'urinoirs, baignoires, bacs à laver, lavabos collectifs, sièges à la turque, robinetterie pour salle de bain et pour cuisine, appareils pour bains, timbres d'offices, vidoirs.Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques.Eviers, égouttoirs pour cuisine.Meubles, glaces (miroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.Plans de toilette, coiffeuses, tablettes de salles de bains, boîtes à papier, porte-serviettes, patères, cuves à encastrer, meubles pour salles de bain.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction);verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Accessoires de salles de bains, porte-savons, porte-verres.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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