Déposée le 12 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ROYAN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE domicilié(e) Rue du Bas Bourgeau - 41130 - SELLES-SUR-CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 480 015 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE Société Anonyme - Rue du Bas Bourgeau - 41130 - SELLES-SUR-CHER - France - SIREN 445480015
CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS CEDEX 09 - France
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2005 n°2298110 - Publication au BOPI 2005-09-29
Renouvellement sans limitation n°2294832 - Publication au BOPI 2006-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-08
Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires, lavabos, colonnes de lavabos vasques, bidets, cuvettes de toilettes (W.C), réservoirs de chasses d'eau, lave-mains, baignoires et receveurs de douche
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