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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, société anonyme, SELLES SUR CHER (Loir-et-Cher).

Numéro de dépôt :
1284410
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/1994
Marque figurative de PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284410.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 septembre 1994.

PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : CRYALITE , (Marque figurative) , BAIKAL , LOVELYNE , LORLINE , ROSE LANGUEDOC , CORUM , OCEAN , LAGON BLEU , BEAUGENCY


PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, société anonyme, SELLES SUR CHER (Loir-et-Cher). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-07

Appareils sanitaires, d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires