Marque expirée - Marque en non vigueur

MANHATTAN
PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE Société anonyme

Numéro de dépôt :
96614568
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2016

Présentation de la marque MANHATTAN

Déposée le 6 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MANHATTAN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE domicilié(e) Rue du Bas Bourgeau,41130 SELLES SUR CHER (dossier no 2309349) - 41130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 480 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard Soyer Conseil domicilié(e) 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2309349) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MANHATTAN est expirée depuis le 6 mars 2016.

PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : CRYALITE , (Marque figurative) , BAIKAL , LOVELYNE , LORLINE , ROSE LANGUEDOC , CORUM , OCEAN , LAGON BLEU , BEAUGENCY


PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE Société anonyme - Rue du Bas Bourgeau,41130 SELLES SUR CHER (dossier no 2309349) - 41130 - France - SIREN 445480015


Bernard Soyer Conseil - 59 rue de Richelieu,75002 PARIS (dossier no 2309349) - 75002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-42

Inscription le 11 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°477767 - Publication au BOPI 2008-07-11

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2006 n°2309349 - Publication au BOPI 2006-03-03

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires, lavabos, colonnes de lavabos, vasques, bidets, cuvettes de toilettes et réservoirs de chasse d'eau, lave-mains, éviers de cuisine, baignoires et receveurs de douche