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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE
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ELYSEE D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELYSEE D'OR
PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1563713
Date de dépôt :
05/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/12/1999
ELYSEE D\'OR de PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE

Présentation de la marque ELYSEE D'OR

Déposée le 5 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELYSEE D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE domicilié(e) 41130 SELLES-SUR-CHER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque ELYSEE D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELYSEE D'OR est expirée depuis le 5 décembre 1999.

PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : CRYALITE , (Marque figurative) , BAIKAL , LOVELYNE , LORLINE , ROSE LANGUEDOC , CORUM , OCEAN , LAGON BLEU , BEAUGENCY


PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE (société anonyme) - 41130 SELLES-SUR-CHER - France


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, lavabos, colonnes de lavabos, vasques, plans de toilette, bidets, cuvettes de WC avec ou sans réservoir, réservoirs de chasse d'eau, urinoirs, lave-mains, baignoires, receveur de douche.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.