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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE
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DIAGRAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIAGRAM
PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96608671
Date de dépôt :
01/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2026

Présentation de la marque DIAGRAM

Déposée le 1 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAGRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE domicilié(e) ZA DU BOIS GASSEAU - 77210 - SAMOREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 480 015 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD domicilié(e) 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France.

La marque DIAGRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIAGRAM arrivera à expiration en date du 1 février 2026.

PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : CRYALITE , (Marque figurative) , BAIKAL , LOVELYNE , LORLINE , ROSE LANGUEDOC , CORUM , OCEAN , LAGON BLEU , BEAUGENCY


PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE, Société par actions simplifiée - ZA DU BOIS GASSEAU - 77210 - SAMOREAU - France - SIREN 445480015


BERNARD SOYER CONSEIL, M. SOYER BERNARD - 45 AVENUE MARCEAU - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 13 janvier 2006 n°2305178 - Publication au BOPI 2006-01-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 21 janvier 2016 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°661288 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Renouvellement sans limitation le 20 février 2016 n°2610821 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-02-20

Inscription le 22 janvier 2018 - Transmission totale de propriété n°715849 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-22

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires, lavabos, colonnes de lavabos, vasques, bidets, cuvettes de W.C. et réservoirs de chasse d'eau, lave-mains, éviers de cuisine, baignoires et receveurs de douche