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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE
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COURCHEVEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURCHEVEL
PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95586751
Date de dépôt :
04/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2005

Présentation de la marque COURCHEVEL

Déposée le 4 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURCHEVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE domicilié(e) 41130 SELLES-SUR-CHER - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 480 015 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque COURCHEVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURCHEVEL est expirée depuis le 4 septembre 2005.

PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE a également déposé les autres marques suivantes : CRYALITE , (Marque figurative) , BAIKAL , LOVELYNE , LORLINE , ROSE LANGUEDOC , CORUM , OCEAN , LAGON BLEU , BEAUGENCY


PRODUITS CERAMIQUES DE TOURAINE (société anonyme) - 41130 SELLES-SUR-CHER - France - SIREN 445480015


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-07

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, appareils et installations sanitaires, lavabos, colonnes de lavabos, vasques, bidets, cuvettes de toilettes (W.C), réservoirs de chasses d'eau, lave-mains, baignoires et receveurs de douche