Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROCELIS
PRODUITS CELLULOSIQUES ISOLANTS – PROCELIS Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1284812
Date de dépôt :
20/09/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/09/2014

Présentation de la marque PROCELIS

Déposée le 20 septembre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS CELLULOSIQUES ISOLANTS – PROCELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROCELIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS CELLULOSIQUES ISOLANTS – PROCELIS domicilié(e) 225 Avenue des Marroniers,38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2271850) - 38300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 713 620 052 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2271850) - 69134 - France.

La marque PROCELIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1284812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PROCELIS est expirée depuis le 20 septembre 2014.


PRODUITS CELLULOSIQUES ISOLANTS – PROCELIS Société par Actions Simplifiée - 225 Avenue des Marroniers,38300 BOURGOIN JALLIEU (dossier no 2271850) - 38300 - France - SIREN 713620052


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex (dossier no 2271850) - 69134 - France


Renouvellement avec limitation le 8 septembre 2004 n°2271850 - Publication au BOPI 2004-09-08

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2004 n°2032263 - Publication au BOPI 2004-09-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-08

Papiers et cartons isolants ; pièces en forme pour isolants ; cartons dielectriques ; isolants électriques.