Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS BERGERs
/
BRODERIE DE BUIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRODERIE DE BUIS
PRODUITS BERGER (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3253389
Date de dépôt :
24/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2013
BRODERIE DE BUIS de PRODUITS BERGERs

Présentation de la marque BRODERIE DE BUIS

Déposée le 24 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS BERGERs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRODERIE DE BUIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS BERGERs domicilié(e) 67, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 087 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE GE/LG/SR/MK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque BRODERIE DE BUIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRODERIE DE BUIS est expirée depuis le 24 octobre 2013.

PRODUITS BERGERs a également déposé les autres marques suivantes : TRIANON SOUS BOIS , MIROIR D'EAU , DENTELLE DE ROSES , ORANGERIE ROYALE , JARDIN DE LA DUCHESSE


PRODUITS BERGER (Société par actions simplifiée) - 67, avenue Victor Hugo,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 552087777


NOVAGRAAF FRANCE GE/LG/SR/MK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie.