Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4304348
Date de dépôt :
04/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2026
Marque figurative de PRODUITS BERGER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS BERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-43 du 28 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS BERGER domicilié(e) 1342 RUE D'ELBEUF BOURGTHEROULDE-INFREVILLE - 27520 - GRAND BOURGTHEROULDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 087 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4304348.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 octobre 2026.

PRODUITS BERGER a également déposé les autres marques suivantes : BERGERFLOR , SANTOGÊNE , SPACE , SANTO , ROBE D'ORANGER , AIR AUTO , LES AMBIANCES , LAMPE BERGER PARFUM DE MAISON , Airpur System 3C , MAISON BERGER le club


PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée à associé unique - 1342 RUE D'ELBEUF BOURGTHEROULDE-INFREVILLE - 27520 - GRAND BOURGTHEROULDE - France - SIREN 552087777


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Laurence RIVIERE - Bâtiment O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine cedex - France


Publication - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie ; pot-pourri ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage, cires pour l'éclairage, chandelles. Bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils de désodorisation, de désinfection et d'assainissement, de purification de l'atmosphère, de diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées ; diffuseurs électriques de désodorisants ; lampes à catalyse ;

Vaporisateurs à parfum, brule-parfums, brule-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, à la diffusion de parfums et d'huiles essentielles dans l'air ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.