Marque enregistrée - Marque en non vigueur

créateur d'atmosphères parfumées
PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3756658
Date de dépôt :
27/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2020
créateur d\'atmosphères parfumées de PRODUITS BERGER

Présentation de la marque créateur d'atmosphères parfumées

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS BERGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « créateur d'atmosphères parfumées » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS BERGER domicilié(e) 1342 Rue d'Elbeuf 27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 087 777 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque créateur d'atmosphères parfumées a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3756658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque créateur d'atmosphères parfumées est expirée depuis le 27 juillet 2020.

PRODUITS BERGER a également déposé les autres marques suivantes : BERGERFLOR , SANTOGÊNE , SPACE , SANTO , ROBE D'ORANGER , AIR AUTO , LES AMBIANCES , (Marque figurative) , LAMPE BERGER PARFUM DE MAISON , Airpur System 3C


PRODUITS BERGER, Société par actions simplifiée - 1342 Rue d'Elbeuf 27520 BOURGTHEROULDE-INFREVILLE - France - SIREN 552087777


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant 92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement sans modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 29 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique n°714199 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29

Produits chimiques pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, produits chimiques pour l'industrie. ;

Produits de parfumerie pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits détachants, produits de parfumerie. ;

Produits pharmaceutiques, hygiéniques ou désinfectants pouvant être employés dans les appareils ou lampes destinés à la désinfection, à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, tous produits pharmaceutiques et hygiéniques. ;

Appareils destinés à l'assainissement et la purification de l'atmosphère ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac, bruleurs. ;

Brule-parfums, brule-encens, flacons d'essences non en métaux précieux destinés à la désinfection, à l'assainissement et à la purification de l'atmosphère, ainsi qu'à l'absorption des odeurs et des fumées, notamment celle du tabac.