Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IPA VAC
Numéro de dépôt :
1178027
Date de dépôt :
09/03/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque IPA VAC
Déposée le 9 mars 1981 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS BALLU SCHUILING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IPA VAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IPA VAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178027.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque IPA VAC est expirée depuis le 9 mars 1991.
PRODUITS BALLU SCHUILING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03