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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PRODUITS AVICOLES LILLOIS - PAL
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PAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAL
PRODUITS AVICOLES LILLOIS - PAL, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93463884
Date de dépôt :
08/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2013

Présentation de la marque PAL

Déposée le 8 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) PRODUITS AVICOLES LILLOIS - PAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUITS AVICOLES LILLOIS - PAL domicilié(e) Z.A. - SAILLY SUR LA LYS,62840 LAVENTIE (dossier no 2237294) - 62840 - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 906 380 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2237294) - 59800 - France.

La marque PAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 21 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAL est expirée depuis le 8 avril 2013.


PRODUITS AVICOLES LILLOIS - PAL, SOCIETE ANONYME - Z.A. - SAILLY SUR LA LYS,62840 LAVENTIE (dossier no 2237294) - 62840 - France - SIREN 321906380


Jean Pierre LEPAGE CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2237294) - 59800 - France


Renouvellement sans limitation le 20 février 2003 n°2237294 - Publication au BOPI 2003-02-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-38

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs.Ustensiles et récipients pour ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages.Distribution de journaux.Distribution d'eau et d'électricité.Exploitation de transbordeurs.Remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires.Dépôt, gardiennage d'habits.Location de réfrigérateurs.Locations de garages.Réservation de places pour le voyage et les spectacles

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.