Déposée le 16 juin 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS & AROMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GARÇONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUITS & AROMES domicilié(e) 38 RUE SERVAN, 75544 PARIS CEDEX 11 (dossier no 2006149) - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 523 649 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2006149) - France.
La marque GARÇONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GARÇONNE est expirée depuis le 16 juin 2002.
PRODUITS & AROMES (SARL) - 38 RUE SERVAN, 75544 PARIS CEDEX 11 (dossier no 2006149) - France - SIREN 313523649
CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2006149) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 1992 n°2006149 - Publication au BOPI 1992-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-44
Inscription le 26 mai 1994 - Transmission de propriété n°172704 - Publication au BOPI 1994-05-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs.Lunettes.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières;peaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie.Maroquinerie et bagages.Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Chaussures, ceintures.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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