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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL
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TOUBLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUBLE
PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL, Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
3818468
Date de dépôt :
28/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021
TOUBLE de PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL

Présentation de la marque TOUBLE

Déposée le 28 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL domicilié(e) Quartier les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 180 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque TOUBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818468.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUBLE est expirée depuis le 28 mars 2021.

PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , KOOTU , CALADILLOS , PILPIL , SPELTA , MARKAL , (Marque figurative) , BIRYANI , BARLY , FREEKE


PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL, Société par Action Simplifiée - Quartier les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France - SIREN 436180582


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695324 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Blé, farine et préparations alimentaires à base de céréale ; blé entier précuit ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.