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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL
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SUNELYA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUNELYA
PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4299356
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2026
SUNELYA de PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL

Présentation de la marque SUNELYA

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SUNELYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL domicilié(e) Quartier les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 180 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE domicilié(e) BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque SUNELYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUNELYA arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , TOUBLE , KOOTU , CALADILLOS , PILPIL , SPELTA , MARKAL , (Marque figurative) , BIRYANI , BARLY


PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL, Société par Actions Simplifiée - Quartier les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France - SIREN 436180582


NOVAGRAAF FRANCE, M. Pierre de BOISSE - BATIMENT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695324 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Bières ; eaux minérales, eaux de source et eaux gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons, limonades ; nectars de fruit, sodas ; apéritifs sans alcool , tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.