SPELTA
Présentation de la marque SPELTA
Déposée le 5 août 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SPELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPELTA est expirée depuis le 5 août 2021.
PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2001 n°2202812 - Publication au BOPI 2001-07-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02
Inscription le 26 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161377 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528089 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2011 n°2472084 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-01
Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695324 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23