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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL
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SANS pour CENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANS pour CENT
PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL, Société par Action Simplifiée

Numéro de dépôt :
3922950
Date de dépôt :
29/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2022
SANS pour CENT de PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL

Présentation de la marque SANS pour CENT

Déposée le 29 mai 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANS pour CENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL domicilié(e) Quartier les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 180 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.

La marque SANS pour CENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS pour CENT est expirée depuis le 29 mai 2022.

PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , TOUBLE , KOOTU , CALADILLOS , PILPIL , SPELTA , MARKAL , (Marque figurative) , BIRYANI , BARLY


PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL, Société par Action Simplifiée - Quartier les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France - SIREN 436180582


NOVAGRAAF FRANCE, M. de BOISSE Pierre - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695324 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Farine et préparations alimentaires à base de céréale ; blé entier précuit ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Blé.