(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672103.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 19 juin 2021.
PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 juin 2001 n°2199412 - Publication au BOPI 2001-06-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2011 n°2469664 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695324 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23