Marque renouvelée - Marque en vigueur

KIVINAT
PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95587894
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2025

Présentation de la marque KIVINAT

Déposée le 13 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KIVINAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-42 du 20 octobre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL domicilié(e) Quartier les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 436 180 582 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque KIVINAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95587894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KIVINAT arrivera à expiration en date du 13 septembre 2025.

PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL a également déposé les autres marques suivantes : PILRIZ , TOUBLE , KOOTU , CALADILLOS , PILPIL , SPELTA , MARKAL , (Marque figurative) , BIRYANI , BARLY


PRODUITS ALIMENTAIRES MARKAL, Société par Actions Simplifiée - Quartier les Plaines - 26320 - SAINT-MARCEL-LES-VALENCE - France - SIREN 436180582


NOVAGRAAF FRANCE - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2005 n°2295995 - Publication au BOPI 2005-08-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 20 oct. 1995 au BOPI 1995-42

Inscription le 26 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°528089 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-07-26

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2015 n°2592168 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-07-02

Inscription le 23 février 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°695324 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-23

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, caco, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.