Déposée le 1 juillet 1985 par la société PRODUITS ALIMENTAIRES FINS DU THILLAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VAL DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société PRODUITS ALIMENTAIRES FINS DU THILLAY domicilié(e) 15, rue des Ecoles, 95500 LE THILLAY (dossier no 2050283) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 900 097 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2050283) - France.
La marque VAL DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1329215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL DE FRANCE est expirée depuis le 1 juillet 2005.
PRODUITS ALIMENTAIRES FINS DU THILLAY - 15, rue des Ecoles, 95500 LE THILLAY (dossier no 2050283) - France - SIREN 328900097
Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2050283) - France
Renouvellement sans limitation le 15 juin 1995 n°2050283 - Publication au BOPI 1995-06-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246773 - Publication au BOPI 1997-12-08
Inscription le 8 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246773 - Publication au BOPI 1997-12-08
Viande , poisson, volaille (à l'exception des volailles abattues du genre Gallus" et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves;café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir;produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt;bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons;boissons alcooliques ( à l'exception des bières.)
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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