Produits Alimentaire THIBEL Société à Responsabilité Limité
Numéro de dépôt :
96653399
Date de dépôt :
27/11/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2016
Présentation de la marque LA BRUSSOISE
Déposée le 27 novembre 1996 par la société Produits Alimentaire THIBEL Société à Responsabilité Limité
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA BRUSSOISE »
Le déposant est la société Produits Alimentaire THIBEL Société à Responsabilité Limité domicilié(e) Zone Artisanales “ Praderis ”,83570 CARCES (dossier no 2326380) - 83570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 040 894 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BELTRAMO Thierry Sarl Produits Alimentaire THIBEL domicilié(e) ZA “ Les Praderis ”,83570 CARCES (dossier no 2326380) - 83570 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BRUSSOISE est expirée depuis le 27 novembre 2016.
Produits Alimentaire THIBEL Société à Responsabilité Limité - Zone Artisanales “ Praderis ”,83570 CARCES (dossier no 2326380) - 83570 - France - SIREN 344040894
Monsieur BELTRAMO Thierry Sarl Produits Alimentaire THIBEL - ZA “ Les Praderis ”,83570 CARCES (dossier no 2326380) - 83570 - France
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2006 n°2326380 - Publication au BOPI 2006-10-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-20
Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02
Viande, poisson, volailles et gibier; extraits de viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, charcuterie, salaisons, conserves à base de viandes, volailles et gibiers; plats préparés (ou cuisinés) à base de viandes, plats préparés (ou cuisinés) à base de légumes
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