Marque renouvelée - Marque en vigueur

GENERATION SOLIDAIRE, L'ACHAT SOLIDAIRE
ASSOCIATION “ PRODUIT EN BRETAGNE ”, Association loi de 1901

Numéro de dépôt :
3618841
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2028
GENERATION SOLIDAIRE, L\'ACHAT SOLIDAIRE de  PRODUIT EN BRETAGNE 

Présentation de la marque GENERATION SOLIDAIRE, L'ACHAT SOLIDAIRE

Déposée le 19 décembre 2008 par l'association loi 1901  PRODUIT EN BRETAGNE  auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERATION SOLIDAIRE, L'ACHAT SOLIDAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-04 du 23 janvier 2009.

Le déposant est l'association loi 1901  PRODUIT EN BRETAGNE  domicilié(e) 2 Avenue de Provence, CS 23812 - 29238 - BREST CEDEX 3 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand domicilié(e) ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque GENERATION SOLIDAIRE, L'ACHAT SOLIDAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3618841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENERATION SOLIDAIRE, L'ACHAT SOLIDAIRE arrivera à expiration en date du 19 décembre 2028.

 PRODUIT EN BRETAGNE  a également déposé les autres marques suivantes : Bretagne EXCELLENCE , PRODUIT EN BRETAGNE , Je relocalise. , PRODUIT EN BRETAGNE , PRODUIT EN BRETAGNE , DES VALEURS A PARTAGER , CREATION BRETAGNE , Bretagne Excellence! , LUR , BRETAGNE 26 000


ASSOCIATION “ PRODUIT EN BRETAGNE ”, Association loi de 1901 - 2 Avenue de Provence, CS 23812 - 29238 - BREST CEDEX 3 - France


SELARL AVOXA RENNES, M. ERMENEUX Bertrand - ZAC ATALANTE CHAMPEAUX, 5 Allée Ermengarde d'Anjou, CS 40824 - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2018 n°2694832 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-04

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage.

Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, bijouterie fantaisie ; pierres précieuses ; horlogerie, montres et instruments chronométriques.

Papier et carton (brut, mi-ouvré, pour la papeterie ou l'imprimerie) ; articles pour reliures ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; peintures (tableaux) et gravures ; articles pour reliures ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; enveloppes, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; cartes postales, cartes de vœux.

Ustensiles et récipients non éléctriques pour la cuisine ; porcelaine, faïence ; verres (récipients) ; bols, brocs, vaisselle ; ustensiles et/ou nécessaires de toilette peignes et brosses (à l'exception des pinceaux).

Vêtements, sous-vêtements, peignoirs, chaussures, chapellerie.

Viande, volaille, poisson et gibier, conserves à base de viande, poisson, volaille ; plats préparés et cuisinés à base de poisson, de viande, de volaille ; mollusques et crustacés (non vivants) ; fruits et légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, boissons lactées.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (a l'exception des sauces a salade) ; épices ; glace a rafraîchir.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles, animaux vivants.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, prospectus, échantillons) ; publicité en ligne sur réseau informatique ; organisation d'opérations promotionnelles ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, à savoir : saisie, recueil, systématisation de données.

Assurances, finances, affaires immobilières.

Transmission de messages et d'images via Internet ; transmission de données commerciales et publicitaires par réseaux Internet.

Transport, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; location de véhicules et de bateaux ; réservation pour les voyages ; agence de tourisme.

Éducation, formation, divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; activités sportives et culturelles ; publication de livres, publication de textes autres que textes publicitaires, publication électronique de livres et de périodiques en ligne.

Services scientifiques, technologiques, d'analyses et de recherches industrielles, à savoir : recherche et développement de nouveaux produits, recherche en mécanique, en physique, en informatique, en science de la mer, en agronomie, en agroalimentaire, en biologie, en biotechnologie, en bactériologie, en cosmétologie, recherche médicale ; service d'ingénieurs se chargeant d'analyse, de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers : exploitation de terrains de camping.

Services médicaux, services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.