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Marques déposées par l'association loi 1901 Produire et Consommer Biologique
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BIO-ZONE ASSOCIATION PRODUIRE ET CONSOMMER BIOLOGIQUE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO-ZONE ASSOCIATION PRODUIRE ET CONSOMMER BIOLOGIQUE
Association Produire et Consommer Biologique, Association

Numéro de dépôt :
3134421
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2021
BIO-ZONE ASSOCIATION PRODUIRE ET CONSOMMER BIOLOGIQUE de Produire et Consommer Biologique

Présentation de la marque BIO-ZONE ASSOCIATION PRODUIRE ET CONSOMMER BIOLOGIQUE

Déposée le 27 novembre 2001 par l'association loi 1901 Produire et Consommer Biologique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO-ZONE ASSOCIATION PRODUIRE ET CONSOMMER BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 Produire et Consommer Biologique domicilié(e) 2 avenue du Chalutier Sans Pitié, BP 332 - 22193 - PLERIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Vermot-Desroches Alexia domicilié(e) 2 avenue du Chalutier Sans Pitié, BP 332 - 22193 - PLERIN Cedex - France.

La marque BIO-ZONE ASSOCIATION PRODUIRE ET CONSOMMER BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3134421.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIO-ZONE ASSOCIATION PRODUIRE ET CONSOMMER BIOLOGIQUE est expirée depuis le 27 novembre 2021.


Association Produire et Consommer Biologique, Association - 2 avenue du Chalutier Sans Pitié, BP 332 - 22193 - PLERIN - France


Vermot-Desroches Alexia - 2 avenue du Chalutier Sans Pitié, BP 332 - 22193 - PLERIN Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2011 n°2486457 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2011-12-09

Organisation d'expositions à but culturel, éducatif, commercial ou de publicité : - Exposants proposant des produits issus de la production biologique ou d'une méthode de fabrication biologique ou naturelle. - Exposants proposant une information sur le bio. Organisation de conférences.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.