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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTIONS TREBIEN
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FRANCOISE DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCOISE DE FRANCE
PRODUCTIONS TREBIEN SAS

Numéro de dépôt :
3549542
Date de dépôt :
15/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2018
FRANCOISE DE FRANCE de PRODUCTIONS TREBIEN

Présentation de la marque FRANCOISE DE FRANCE

Déposée le 15 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTIONS TREBIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOISE DE FRANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTIONS TREBIEN domicilié(e) 4 avenue Jean Jaurès,63120 COURPIERE - 63120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 980 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL domicilié(e) 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1,63064 CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - 63064 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOISE DE FRANCE est expirée depuis le 15 janvier 2018.

PRODUCTIONS TREBIEN a également déposé les autres marques suivantes : VERY WELL , BELLISSIMO , BELLISSIMO , FRANCOISE DE FRANCE , SEHR GUT , SEHR GUT , FRANCOISE DE FRANCE , BELLISSIMO , BLUE LIVE , BLUE LIVE


PRODUCTIONS TREBIEN SAS - 4 avenue Jean Jaurès,63120 COURPIERE - 63120 - France - SIREN 745980045


FIDAL - 3 et 5, rue Evariste Galois, BP 1,63064 CLERMONT-FERRAND Cedex 1 - 63064 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-25

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Vêtements confectionnés en tous genres.