Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCOISE DE FRANCE
Numéro de dépôt :
1028012
Date de dépôt :
20/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque FRANCOISE DE FRANCE
Déposée le 20 septembre 1977 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTIONS TREBIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « FRANCOISE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FRANCOISE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1028012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque FRANCOISE DE FRANCE est expirée depuis le 20 septembre 1987.
PRODUCTIONS TREBIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-017