Déposée par voie électronique le 19 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS TARRABILLON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACCUSE LEVEZ VOUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-28 du 10 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS TARRABILLON domicilié(e) HEGUY, 30 avenue Henri GRENET - 64100 - BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 917 181 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTIONS TARRABILLON, M. Christophe Hondelatte domicilié(e) HEGUY, 30 avenue Henri GRENET - 64100 - BAYONNE - France.
La marque ACCUSE LEVEZ VOUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUSE LEVEZ VOUS arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.
PRODUCTIONS TARRABILLON, SARL - HEGUY, 30 avenue Henri GRENET - 64100 - BAYONNE - France - SIREN 444917181
PRODUCTIONS TARRABILLON, M. Christophe Hondelatte - HEGUY, 30 avenue Henri GRENET - 64100 - BAYONNE - France
Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; logiciels de jeux ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ;
Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ACCUSE LEVEZ VOUS"
