Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUCTIONS PH. ROSSIGNOL
SARL PRODUCTIONS PHILIPPE ROSSIGNOL

Numéro de dépôt :
3317150
Date de dépôt :
05/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2014
PRODUCTIONS PH. ROSSIGNOL de PRODUCTIONS PHILIPPE ROSSIGNOL

Présentation de la marque PRODUCTIONS PH. ROSSIGNOL

Déposée le 5 octobre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS PHILIPPE ROSSIGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUCTIONS PH. ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-46 du 12 novembre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS PHILIPPE ROSSIGNOL domicilié(e) rue de la Cour Hénon,86170 CISSE - 86170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 901 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE JURIDIQUE ETUDES ET CONSEILS Me Alice CAZABON-CORDE domicilié(e) Technopole Venise Verte, Avenue Salvador Allende,79000 NIORT - 79000 - France.

La marque PRODUCTIONS PH. ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTIONS PH. ROSSIGNOL est expirée depuis le 5 octobre 2014.


SARL PRODUCTIONS PHILIPPE ROSSIGNOL - rue de la Cour Hénon,86170 CISSE - 86170 - France - SIREN 339901464


SOCIETE JURIDIQUE ETUDES ET CONSEILS Me Alice CAZABON-CORDE - Technopole Venise Verte, Avenue Salvador Allende,79000 NIORT - 79000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Papier et articles en papier, carton et articles en carton ; imprimés, journaux et périodiques, livres ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) ; matériaux pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Education et divertissements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.