Déposée le 12 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GENERATION.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-46 du 16 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN domicilié(e) 59 BD EXELMANS, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 027 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN SARL au capital de 1.000.000 F - France.
La marque GENERATION.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3125720.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN (S.A.R.L.) - 59 BD EXELMANS, 75016 PARIS - France - SIREN 712027051
PRODUCTIONS PAUL LEDERMAN SARL au capital de 1.000.000 F - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12
Publication - Publication le 16 nov. 2001 au BOPI 2001-46
Papier, cartons et sacs, sachets, pochettes, films, feuilles d'emballage en matières plastiques ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour emballage, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordure en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, tubes en carton ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Télécommunications, service de télécommunications et de messagerie électronique par réseau internet. Agence de presse et d'informations. Communications par terminaux d'ordinateurs. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Editions de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Productions de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films. Agence pour artistes. Locations de films, d'enregistrement phonographiques, appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour le spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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