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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Productions Paul HUGONNET Crançot
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ACSAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACSAM
S.A. Productions Paul HUGONNET Crançot, BP 74, 39002 LONS LE SAUNIER.

Numéro de dépôt :
1216699
Date de dépôt :
29/07/1982
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
29/07/1992
ACSAM de Productions Paul HUGONNET Crançot

Présentation de la marque ACSAM

Déposée le 29 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) Productions Paul HUGONNET Crançot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « ACSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Productions Paul HUGONNET Crançot - France.

La marque ACSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216699.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSAM est expirée depuis le 29 juillet 1992.


S.A. Productions Paul HUGONNET Crançot, BP 74, 39002 LONS LE SAUNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Articles sanitaires et accessoires de salle de bains, porte habits muraux et sur pied en bois.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.