ACSAM
Présentation de la marque ACSAM
Déposée le 29 juillet 1982 par la Société Anonyme (SA) Productions Paul HUGONNET Crançot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « ACSAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ACSAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216699.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACSAM est expirée depuis le 29 juillet 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11