Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRITOIRES DE REUSSITES
PRODUCTIONS NOUVEAUX DEBATS PUBLICS, SAS

Numéro de dépôt :
4193299
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/06/2025
TERRITOIRES DE REUSSITES de PRODUCTIONS NOUVEAUX DEBATS PUBLICS

Présentation de la marque TERRITOIRES DE REUSSITES

Déposée le 30 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTIONS NOUVEAUX DEBATS PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TERRITOIRES DE REUSSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRODUCTIONS NOUVEAUX DEBATS PUBLICS domicilié(e) 28 rue Bayard - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 641 349 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTIONS NOUVEAUX DEBATS PUBLICS, M. LERIDON Matthias domicilié(e) 28 rue Bayard - 75008 - PARIS - France.

La marque TERRITOIRES DE REUSSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRITOIRES DE REUSSITES arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

PRODUCTIONS NOUVEAUX DEBATS PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : SHAKING PRODUCTIONS , CONFESSIONS D'AVENIR


PRODUCTIONS NOUVEAUX DEBATS PUBLICS, SAS - 28 rue Bayard - 75008 - PARIS - France - SIREN 530641349


PRODUCTIONS NOUVEAUX DEBATS PUBLICS, M. LERIDON Matthias - 28 rue Bayard - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 27 septembre 2016 - Rejet partiel n°684610 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; réservation de places de spectacles.