Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Productions Mondiales
/
SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SANTE
Productions Mondiales

Numéro de dépôt :
943241
Date de dépôt :
13/01/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SANTE

Déposée le 13 janvier 1976 par Productions Mondiales auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Productions Mondiales domicilié(e) (soc. à r. l.), 70, rue de l'Acqueduc, Paris. - France.

La marque SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943241.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SANTE est expirée depuis le 13 janvier 1986.


Productions Mondiales - (soc. à r. l.), 70, rue de l'Acqueduc, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-496

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.