Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUPERTEXTILE
Numéro de dépôt :
1444180
Date de dépôt :
17/12/1984
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
17/12/1994
Présentation de la marque SUPERTEXTILE
Déposée le 17 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Productions Jean-Claude Marty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « SUPERTEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SUPERTEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444180.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERTEXTILE est expirée depuis le 17 décembre 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23