Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPERTEXTILE
Productions Jean-Claude Marty (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1444180
Date de dépôt :
17/12/1984
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
17/12/1994

Présentation de la marque SUPERTEXTILE

Déposée le 17 décembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Productions Jean-Claude Marty auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « SUPERTEXTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Productions Jean-Claude Marty domicilié(e) En Gelis, CAUNAN, 81290 LABRUGUIERE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POQUILLON - France.

La marque SUPERTEXTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1444180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERTEXTILE est expirée depuis le 17 décembre 1994.


Productions Jean-Claude Marty (S.A.R.L.) - En Gelis, CAUNAN, 81290 LABRUGUIERE. - France


Monsieur POQUILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-23

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