Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODISSIMO
PRODUCTIONS JEAN-CLAUDE MARTY (S.A.R.L.), En Gelis Caunan, 81290 Labruguière

Numéro de dépôt :
1266439
Date de dépôt :
16/03/1984
Lieu de dépôt :
CASTRES
Date d'expiration :
16/03/1994

Présentation de la marque MODISSIMO

Déposée le 16 mars 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS JEAN-CLAUDE MARTY En Gelis Caunan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CASTRES), la marque française « MODISSIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS JEAN-CLAUDE MARTY En Gelis Caunan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POQUILLON - France.

La marque MODISSIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1266439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODISSIMO est expirée depuis le 16 mars 1994.


PRODUCTIONS JEAN-CLAUDE MARTY (S.A.R.L.), En Gelis Caunan, 81290 Labruguière - France


Monsieur POQUILLON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35

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