Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPEAN HOSPITAL PRODUCTS
PRODUCTIONS HOSPITALIERES FRANCAISES 1984 (SARL) Cras sur Reyssouze

Numéro de dépôt :
1316653
Date de dépôt :
26/11/1984
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
26/11/1994
EUROPEAN HOSPITAL PRODUCTS de PRODUCTIONS HOSPITALIERES FRANCAISES 1984 Cras sur Reyssouze

Présentation de la marque EUROPEAN HOSPITAL PRODUCTS

Déposée le 26 novembre 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS HOSPITALIERES FRANCAISES 1984 Cras sur Reyssouze auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « EUROPEAN HOSPITAL PRODUCTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PRODUCTIONS HOSPITALIERES FRANCAISES 1984 Cras sur Reyssouze domicilié(e) 01340 MONTREVEL. - France.

La marque EUROPEAN HOSPITAL PRODUCTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPEAN HOSPITAL PRODUCTS est expirée depuis le 26 novembre 1994.

PRODUCTIONS HOSPITALIERES FRANCAISES 1984 Cras sur Reyssouze a également déposé les autres marques suivantes : HUMINEB , ECONEB , VENTUROX , PHF PRODUCTIONS HOSPITALIERES FRANCAISES


PRODUCTIONS HOSPITALIERES FRANCAISES 1984 (SARL) Cras sur Reyssouze - 01340 MONTREVEL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52

Matériel médical.