DEMOCRATIC
Présentation de la marque DEMOCRATIC
Déposée le 13 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTIONS GROBEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEMOCRATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEMOCRATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEMOCRATIC est expirée depuis le 13 septembre 1995.
PRODUCTIONS GROBEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08