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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Productions et Editions 92430
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Productions et Editions 92430
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Productions et Editions 92430
Productions et Editions 92430, SAS

Numéro de dépôt :
4294850
Date de dépôt :
25/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2026
Productions et Editions 92430 de Productions et Editions 92430

Présentation de la marque Productions et Editions 92430

Déposée par voie électronique le 25 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Productions et Editions 92430 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Productions et Editions 92430 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Productions et Editions 92430 domicilié(e) 9 rue de Versailles - 92430 - MARNES LA COQUETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 339 893 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTIONS ET EDITIONS 92430, M. JEAN KLUGER domicilié(e) 9 RUE DE VERSAILLES - 92430 - MARNES-LA-COQUETTE - France.

La marque Productions et Editions 92430 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Productions et Editions 92430 arrivera à expiration en date du 25 août 2026.


Productions et Editions 92430, SAS - 9 rue de Versailles - 92430 - MARNES LA COQUETTE - France - SIREN 820339893


PRODUCTIONS ET EDITIONS 92430, M. JEAN KLUGER - 9 RUE DE VERSAILLES - 92430 - MARNES-LA-COQUETTE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.