Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMALUX
Productions Essemes S.A.

Numéro de dépôt :
926622
Date de dépôt :
05/06/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOMALUX

Déposée le 5 juin 1975 par la Société Anonyme (SA) Productions Essemes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMALUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Productions Essemes domicilié(e) (soc. an.), 18, avenue Laënnec, Pierrefitte (Seine-Saint-Denis). - France.

La marque DOMALUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 926622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMALUX est expirée depuis le 5 juin 1985.

Productions Essemes a également déposé les autres marques suivantes : VENTIDOME , PYROTEX , PYROVENT , VENTELEX , PYROMAT


Productions Essemes S.A. - (soc. an.), 18, avenue Laënnec, Pierrefitte (Seine-Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-465

Inscription - Transmission de propriété n°558 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°1186 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123517 - Publication au BOPI

Lanterneaux et vasistas.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.