Déposée le 30 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTIONS DU TELEPHONE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MUSIQUE ON TRACKS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTIONS DU TELEPHONE domicilié(e) 120, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 880 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.
La marque MUSIQUE ON TRACKS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PRODUCTIONS DU TELEPHONE (société anonyme) - 120, avenue des Champs Elysées, 75008 PARIS - France - SIREN 394880314
NOVAMARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande, du courant électrique, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, disques laser, supports d'enregistrement magnétiques, cédéroms, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, lunettes de soleil, lunettes, ordinateurs, logiciels enregistrés, mémoires pour ordinateurs, modems, câbles électriques, claviers d'ordinateurs, circuits imprimés, écrans de visualisation, équipement de saisie, de stockage, de traitement des informations ou données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages, calculatrices et calculateurs de processus, terminaux pour ordinateurs, écrans vidéos, imprimantes d'ordinateurs, Iecteurs de micro-films et organes de commande associés, cartes de circuits imprimés, cartes à mémoire enregistrées, cartes à circuits électroniques, cartes d'identification électronique, modules de circuits intégrés, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux, appareils et instruments de lecture optique, d'informations codées, interfaces à savoir logiciels d'interface, appareils et instruments de télécommunications, antennes et pylônes de télévision. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Publicité, l'aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ou l'aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale. Publicité, notamment télévisée et radiophonique, publicité par correspondance, distribution de prospectus, d'échantillons. Location de matériel publicitaire. Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Entreprise à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Location de machines à écrire et de matériel de bureau (à l'exception des meubles). Télécommunications. Communication par voie hertzienne, satellite ou câble, émission de documents, de films et de programmes de télévision, agence de presse et d'information, communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques, télescription, services de transmission de messages, d'informations, de textes, son et images, par voie télématique, électronique, sur des réseaux mondiaux de télécommunications dont Internet, service de courrier électronique, transmission d'images, de son, assistée par ordinateur, transmission d'informations, de sons et d'images contenues dans des bases de données ou dans un serveur télématique, en ligne ou en temps différé, transmission électronique de données, images, documents par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateurs et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, vidéo, services de télétraitement. Education et divertissement. Editions de livres, revues, spectacles. Divertissements radiophoniques ou par télévision, par voie télématique, électronique, sur un réseau mondial de télécommunication dont Internet. Production de films, revues et spectacles. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre. Organisation de concours en matières d'éducation ou de divertissement, organisation de compétitions et de manifestations sportives et culturelles, organisation de séminaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "MUSIQUE ON TRACKS"