Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANNEES CHAMPS-ELYSEES
PRODUCTIONS DMD, SA

Numéro de dépôt :
3923935
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/06/2022
LES ANNEES CHAMPS-ELYSEES de PRODUCTIONS DMD

Présentation de la marque LES ANNEES CHAMPS-ELYSEES

Déposée le 1 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTIONS DMD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « LES ANNEES CHAMPS-ELYSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTIONS DMD domicilié(e) 21 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 596 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRODUCTIONS DMD, M. ALAIN Philippe domicilié(e) 21 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France.

La marque LES ANNEES CHAMPS-ELYSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANNEES CHAMPS-ELYSEES est expirée depuis le 1 juin 2022.

PRODUCTIONS DMD a également déposé les autres marques suivantes : L'enfer du décor , En ce temps là, le futur avait encore de l'avenir , STARS & CIE , STARS & CO , DRUCKER & CIE , ENFIN SEUL ... AVEC VOUS , VIVEMENT DIMANCHE PROCHAIN , DE VOUS A MOI , CANTELOUP Y ES-TU? , C'est rigolo


PRODUCTIONS DMD, SA - 21 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France - SIREN 329596639


PRODUCTIONS DMD, M. ALAIN Philippe - 21 rue Jean Mermoz - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 20 juin 2013 - Retrait partiel n°603522 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-20

Enregistrement avec modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; postes de radio ; postes de télévision ; postes radiotéléphoniques et radiotélégraphiques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, de pesage, de mesurage, de signalisation (dont enseignes lumineuses), de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou optonumériques, films, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts (audio, vidéo), DVD, Blue-Ray et autres supports d'enregistrement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels de jeux ; ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Papier, carton et articles en ces matières, à savoir : boîtes en carton ou en papier, affiches, albums, cartes, confettis, drapeaux en papier, fanions en papier, enveloppes, vignettes, cartes de visite, cartes postales, cartes d'invitation, cartes de souhait, cartes à jouer, écussons (cachets en papier), enseigne en papier, enseigne en carton, cartons d'emballage, sacs pour l'emballage en papier ou en carton, papier d'emballage, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en carton, pochettes pour l'emballage en papier et en carton, tubes en carton ; porte-affiches en papier ou carton ; livres ; journaux ; catalogues ; revues ; prospectus ; programmes ; publications ; tracts ; brochures ; calendriers ; répertoires ; livres illustrés ; magazines ; atlas ; almanachs ; annuaires ; manuels ; plaquettes ; éphémérides ; partitions ; billets (tickets) ; billets de transports ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en matières plastiques pour l'emballage ; films et feuilles en matières plastiques pour l'emballage ; produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; crayons ; stylos ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; décalcomanies ; cahiers ; chemises pour documents ; classeurs ; bloc-notes ; sous mains ; coffrets pour la papeterie ; gommes à effacer ; trousses ; tampons encreurs ; signets ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; brosses ; cachets (sceaux) ; fournitures pour le dessin ; fourniture pour l'écriture ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; instruments d'écriture ; articles pour reliures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; gravures ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; images ; pochoirs ; diagrammes ; modèles d'écriture ; plans ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en ; papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant exclusivement proposés dans le cadre d'activités de merchandising en relation avec le programme audiovisuel, le spectacle et/ou le divertissement dénommé “ Les Années Champs Elysées ”.

Jeux, jouets ; jeux vidéos ; jeux de cartes ou de table ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbre de Noël en matières synthétiques ;

Promotion de spectacles ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; publicité téléphonique ; publicité sur support papier ou par voie électronique ; diffusion ou distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux, revues, périodiques (pour des tiers), y compris en ligne ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits par tout moyen de communication pour la vente au détail ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; encarts publicitaires et plaquettes commerciales ; relations publiques ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; saisie et traitement de données ; travaux à façon sur ordinateur ; traitement de texte ; travaux statistiques ; études de marché qualitatives et quantitatives ; informations commerciales à savoir services de classement de produits (promotion de ventes, de spectacles, de nouveaux talents, de styles de musique, de divertissements, classements par sondages, chiffre d'affaires de ventes, passages sur les antennes, audience en ligne, dates, provenance géographique) et services de classement et sélection d'enregistrements audio, vidéo ou multimédia ; analyse de données assistée par ordinateur ; conseil, information, gestion des affaires commerciales ; services liés à la vente de programmes radiophoniques, télévisés (y compris en ligne) ou multimédias ; services liés à la vente au détail de supports enregistrés, enregistrements sonores ou visuels ou multimédias, disque compact (audio vidéo) DVD, Blue Ray ; gérance administrative de lieux d'exposition ou de salles de spectacle ;

Télécommunications ; émissions radiophoniques (y compris en ligne), télévisées (y compris en ligne) ou multimédias ; production, diffusion de programmes radiophoniques, télévisés (y compris en ligne) ou multimédias ; informations en matière de télécommunications ; communications multimédias ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communication radiophonique, téléphonique ou télématique ; communications par voie hertzienne, par câble et/ou fibre optique et/ou satellite et/ou réseau de communication électronique ; télédiffusion (y compris en ligne) ; radiodiffusion (y compris en ligne) ; services de radiotéléphonie mobile ; services de messagerie électronique ou télématique ; transmissions de messages et d'images assistées par ordinateur ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux et à des centres serveurs de bases de données ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Divertissements ; divertissements radiophoniques (y compris en ligne), télévisés (y compris en ligne) ou multimédias ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de journaux, de revues, d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres musicales, de phonogrammes, de vidéogrammes, sur tous supports, notamment papier, magnétique, optique, électronique, numérique, audiovisuel ; édition et publication électronique ou numérique ; édition et publication électronique de livres, journaux, revues, et de périodiques en ligne ; micro-édition ; production de supports enregistrés, enregistrements sonores ou visuels ou multimédias, disque compact (audio vidéo) DVD, Blue Ray ; production de spectacles, de films, de films cinématographiques, de films sur bande vidéo, de disques, d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres musicales, de phonogrammes, de vidéogrammes, d'enregistrements sonores ou visuels ; location et prêt de livres, de films, de disques, de phonogrammes, de vidéogrammes, d'enregistrements sonores et visuels ; projection de films, de films cinématographiques, de films sur bande vidéo, d'oeuvres audiovisuelles, d'enregistrements visuels ; éducation ; formation ; organisation de manifestations artistiques et culturelles ; organisation d'expositions à buts artistiques ; culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, ou congrès ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de compétitions sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; conseil en matière de divertissement ou d'éducation ; gestion des emplois du spectacle ; exploitation d'installations sportives ; services de loisirs ; mise à disposition d'installations de loisirs ; agences pour artistes ; réservation de places de spectacles ; location de décors de spectacles ; location et prêt de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision, d'appareils audio, de consoles de jeux, d'appareils vidéo personnels, d'instruments de musique ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; services de clubs (éducation ou divertissement) ; services de discothèque ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.