Déposée par voie électronique le 20 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTIONS DMD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHAMPS-ELYSEES 2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-25 du 25 juin 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTIONS DMD domicilié(e) 21 rue Jean Mermoz - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 596 639 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe ALAIN domicilié(e) 21 Rue Jean Mermoz - 75008 - Paris - France.
La marque CHAMPS-ELYSEES 2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;divertissement télévisé, productions musicales.
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